Comptes Rendus des séances du Conseil Municipal

Année 2018

document mairie bussang en pdf Séance du 26 octobre 2018

Convention de déneigement 2018/19, prise en charge tours de manège, navette des neiges 2018/19, prix 2018 concours des maisons fleuries, mise en place SRO pour fibre optique, adhésion SPL XDemat, demandes de raccordement eau potable, décisions budgétaires modificatives, convention Théâtre du Peuple / école primaire...

document mairie bussang en pdf Séance du 7 septembre 2018

Création d'un poste d'Adjoint d'animation à 18h, décisions budgétaires modificatives, remboursements suite à sinistres, indice de variation de fermage 2018/2019...

document mairie bussang en pdf Séance du 5 juillet 2018

Création d'un poste d'ATSEM à 25h, tarifs de l'accueil périscolaire, reprise de matériel, prise en charge du cout des vignettes de transport scolaire, rapport annuel du Casino, modification de règlements (accueil périscolaire, cantine, eau potable), adhésion au service RGPD...

document mairie bussang en pdf Séance du 25 mai 2018

Subventions annuelles 2018 aux associations, contributions diverses syndicats, RPQS Eau et Assainissement, Création de quatre postes d’adjoints techniques territoriaux non titulaires – été 2018, Approbation de l’état d’assiette des coupes 2019, programme de travaux de création d’un tapis de transport de skieurs à la station de Larcenaire...

document mairie bussang en pdf Séance du 6 avril 2018

Bail commercial avec la SARL "l'Héritage de Bosso", Comptes administratifs et compte de gestion 2017, Budgets 2018, fixation des taux d'imposition, rapport annuel de la station de Larcenaire, labels "Village de neige" et "Station pêche", enfouissement des réseaux BT et Telecom au centre de la commune, convention piste VTT à la Bouloie, dénomination square Jack Ralite, désamiantage de divers bâtiments communaux...

document mairie bussang en pdf Note de présentation brève et synthétique du Compte Administratif 2017 (Tous Budgets)

document mairie bussang en pdf Note de présentation brève et synthétique du Budget Primitif 2018 (Tous Budgets)


document mairie bussang en pdf Séance du 9 février 2018

Création d'un poste d'adjoint administratif à temps non complet (24h), Création du lotissement "le Pré du Porc", proposition d'organisation du temps scolaire, VRD Rue des Chèvres, assainissement collectif "le Pré du Porc", travaux d'accessibilité dans divers bâtiments communaux, acquisition d'un "Gluton"...

Année 2017

document mairie bussang en pdf Séance du 15 décembre 2017

RIFSEEP – filière technique, Tarifs de l'eau 2018, Frais de secours sur piste 2017/2018...

document mairie bussang en pdf Séance du 10 novembre 2017

Convention d’exploitation et de mise en bouteille d’eau de source et minérale avec la société « L’héritage de BOSSO », conventions de déneigement 2017/18, régularisation suite élargissement route de Sauté, recensement de la population 2018, navette des neiges, prix 2017 des maisons fleuries, conventions avec l'office de tourisme de Bussang, décisions budgétaires modificatives...

document mairie bussang en pdf Séance du 29 septembre 2017

Acquisition de la parcelle de l'ancienne gendarmerie à VOSGELIS après démolition, indice de variation de fermage 2017/2018, création de la route forestère de Lamerey, demandes de raccordement eau et assainissement, décisions budgétaires modificatives...

document mairie bussang en pdf Séance du 20 juillet 2017

Enquête parcellaire en vue de l’institution des servitudes d’aménagement du domaine skiable, Taux de promotion pour les avancements de grade, Recrutement de personnel non titulaire pour accroissement temporaire d’activité : un poste d’adjoint technique et un poste de d’adjoint d’animation, mise en place RIFSEEP, décisions budgétaires modificatives, mise à jour PCS...

document mairie bussang en pdf Séance du 9 juin 2017

Acquisition de l'immeuble sis 3 et 7 Place de la République, révision bail de chasse, subventions aux associations, création de 4 postes d'emplois d'été aux STM, diverses contributions, RPQS 2016, programme de travaux de rénovation et mise aux normes des trottoirs rue du 3ème RTA...

document mairie bussang en pdf Séance du 7 avril 2017

Vote du budget primitif communal, fixation des taux d'imposition des taxes directes locales...

document mairie bussang en pdf Séance du 31 mars 2017

Vote des budgets, programme de restructuration de la signalétique, programme de réhabilitation de l'éclairage public, motion pour l'avenir de l'Hopital de Remiremont...

document mairie bussang en pdf Séance du 27 janvier 2017

Subvention à l'EPIC Office de Tourisme, fixation taxe de séjour, programme forestier 2017, navette des neiges, assistance cabinet Protourisme pour classement office de tourisme 1ère catégorie et station de tourisme...


Année 2016

document mairie bussang en pdf Séance du 16 décembre 2016

Modification des statuts de la Communauté de communes, tarifs municipaux 2017, cotisation foncière des entreprises exonérations, renouvellement de la demande de classement de BUSSANG en station de tourisme, maintien de l’office de tourisme communal de BUSSANG...

document mairie bussang en pdf Séance du 18 novembre 2016

Exploitation de la patinoire, conventions de déneigement, adhésion au risque prévoyance, opposition au transfert compétence PLU, contributions, acquisition de mobilier pour les aires de jeux, navette des neiges, Règlement intérieur maison des associations...

document mairie bussang en pdf Séance du 23 septembre 2016

Démission de Mme BOILEAU de sa fonction d'adjointe, DSP exploitation de la patinoire, approbation du document unique, approbation du Plan Paysage Intercommunal, concours des maisons fleuries...

document mairie bussang en pdf Séance du 8 juillet 2016

Convention de moyens office de tourisme, élection d'un délégué auprès du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de la Haute Vallée de la Moselle, contribution à l'école de musique, rapport d'activités du Casino...

document mairie bussang en pdf Séance du 20 mai 2016

Subventions aux associations, programme d'aménagement de la Place de la Mairie, de la rue du Théâtre et du carrefour entre la rue du Théâtre et la route de Sauté avec mise en place d’une borne de recharge pour véhicules électriques, décisions budgétaires modificatives, RPQS 2016...

document mairie bussang en pdf Séance du 25 mars 2016

Vote des budgets, programme de travaux ANC, programme d'aménagement d'une patinoire de plein-air, fixation des taux d'imposition...

document mairie bussang en pdf Séance du 12 février 2016

Avenants travaux maison des associations, modification du programme de travaux AEP, avis sur nouveau PPRI, modification statuts Communauté de communes, motion contre la fermeture d'une classe à l'école, motion contre la fermeture de la maternité de Remiremont...


Année 2015

document mairie bussang en pdf Séance du 25 novembre 2015

Acquisitions/cessions de terrains communaux, décisions budgétaires modificatives, tarifs 2016, dénomination voie privée...


document mairie bussang en pdf Séance du 16 octobre 2015

Convention de déneigement, décisions budgétaires modificatives, convention de participation santé du personnel, indemnité de gardiennage de l'église, modification ad'ap...


document mairie bussang en pdf Séance du 18 septembre 2015

Vente d'un terrain du lotissement "Derrière chez blau", décisions budgétaires modificatives, création de 2 postes CAE-CUI pour l'école et la garderie...


document mairie bussang en pdf Séance du 10 juillet 2015

Complément concernant la convention d'exploitation de la source d'eau du Mont Charat, convention de mutualisation de l'office de tourisme, convention d'objectifs avec le Théâtre du Peuple, décisions budgétaires modificatives, rapports annuels sur le prix et la qualité des services eau et assainissement...


document mairie bussang en pdf Séance du 30 juin 2015

Fusion entre l'hôpital de Bussang et celui du Thillot, FPIC répartition 2015 des fonds entre communauté de communes et communes membres


document mairie bussang en pdf Séance du 5 juin 2015

Convention d'exploitation d'eau de source, décisions budgétaires modificatives, rapports d'activités (casino, OT, Larcenaire), Agenda d'accessibilité, Plan Communal de Sauvegarde...


document mairie bussang en pdf Séance du 3 avril 2015

Vote des budgets, subventions aux associations, achat de l'usine Neotec Plastique, fixation des taux d'imposition...


document mairie bussang en pdf Séance du 13 mars 2015

Approbation du PLU, Concessions diversesutions diverses, décisions budgétaires modificatives...


Année 2014

document mairie bussang en pdf Séance du 19 décembre 2014

Convention avec le SDIS pour personnel, Manifestations artistiques de qualité du Casino 2014/2015, prise en charge de 3 mois de loyers du médecin, Tarifs 2015, décisions budgétaires modificatives...


document mairie bussang en pdf Séance du 06 novembre 2014

Conventions de déneigement, occupation gratuite du domaine public (accessibilité), programme de travaux de réhabilitation de l'ancienne école de garçons, navette des neiges, décisions budgétaires modificatives...


document mairie bussang en pdf Séance du 26 septembre 2014

Convention de mutualisation avec l'OT, décisions budgétaires modificatives...


document mairie bussang en pdf Séance du 11 juillet 2014

Création de postes en vue de l'aménagement des rythmes scolaires...


document mairie bussang en pdf Séance du 20 juin 2014

Election des délégués en vue des élections sénatoriales...


document mairie bussang en pdf Séance du 13 juin 2014

Décisions budgétaires modificatives, subventions aux associations...


document mairie bussang en pdf Séance du 25 avril 2014

Vote des budgets primitifs...


document mairie bussang en pdf Séance du 04 avril 2014

Désignation des représentants auprès des diverses commissions et délégations...


document mairie bussang en pdf Séance du 28 mars 2014

Election du Maire et des Adjoints


document mairie bussang en pdf Séance du 27 février 2014

Vote des comptes administratifs...


document mairie bussang en pdf Séance du 30 janvier 2014

Contributions diverses, rythmes scolaires, navette des neiges...