Lotissement "le Pré du Porc" fixation du prix, règlements, décisions budgétaires modificatives, convention mise à disposition poste de secours ski de fond...
Séance du 19 novembre 2020
Réglement intérieur du Conseil Municipal, tarifs municipaux 2021, diverses conventions...
Séance du 29 octobre 2020
Convention de déneigement, opposition au transfert de compétence PLU, échanges de terrains, instauration du compte épargne temps, commission communale d'aménagement foncier, création de la commission de participation citoyenne, décisions budgétaires modificatives, suppression des budgets CCAS et fossoyage...
Séance du 25 aout 2020
Avis sur la demande
d’autorisation de déboisement dans le cadre du plan de paysage présentée par la communauté de
communes des Ballons des Hautes Vosges, décisions budgétaires modificatives, cession de terrain, gratuité accueil périscolaire (COVID)...
Séance du 25 juin 2020
Cession d'une mini pelle, création poste adjoint animation et renouvellement poste ATSEM pour un an, commissaires auprès de la CCID, budgets 2020, fixation des taux d'imposition 2020, subventions aux associations, subvention à l'EPIC Office de Tourisme, différents rapports annuels...
Note de présentation brève et synthétique du Compte Administratif 2019 (Tous Budgets)
Note de présentation brève et synthétique du Budget Primitif 2020 (Tous Budgets)
Séance du 3 juin 2020
Installation de 2 conseillers, Création des commissions communales et représentants, élection des délégués, délégations à Monsieur le Maire, fixation des indemnités (Maire et adjoints), création de 4 postes (jobs d'été)...
Séance du 25 mai 2020
Election du Maire et des Adjoints
Séance du 13 février 2020
Echange/cession de terrains, renouvellement bail TDF, compte de gestion 2019, compte administratif 2019, subvention EPIC OT Bussang, Contributions 2020 SDIS, SIBSIS, SMIC, déclassement RN2066, programme travaux forestiers 2020, autorisation d'exploiter la carrière, renouvellement contrats de maintenance (VTT, raquettes...), motion calendrier scolaire hiver...
Année 2019
Séance du 22 novembre 2019
Exercice du DPU (hangar 12 BIS Rue Lutenbacher), cession de terrains communaux, décisions budgétaires modificatives, subvention à l'EPIC Tourisme, tarifs 2020, conventions de mutualisation avec l'OT...
Séance du 4 octobre 2019
Convention de déneigement, conventions de participations mutuelle santé et prévoyance, désignation des membres de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, indice de variation de fermage 2019/20, prise en charge de 2 tours de manège, bus des neiges, rapports d'activités, convention mise à disposition patinoire...
Séance du 25 juillet 2019
Acquisitions et cessions de terrains, décisions budgétaires modificatives, souscription d'un emprunt pour 200 000€, contributions école de musique et CAUE, demandes de raccordement eau potable, convention école et Théâtre du Peuple...
Séance du 14 juin 2019
Acquisition, cession et échange de terrains, création de postes, répartition des sièges de la communauté de communes, subventions aux associations, RPQS 2018, rapport annuel Casino, rapport annuel station de Larcenaire, raccordements Eau et Assainissement, Voeu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé, délibération autorisant la CCBHV à déposer le dossier d’étude d’impact environnemental pour le compte des communes...
Séance du 12 avril 2019
Compte administratif et compte de gestion 2018, Budgets 2019, fixation des taux d'imposition, création d’un poste
d’adjoint technique à temps complet – Mise à jour du tableau des emplois avec suppression d’un poste
d’adjoint technique principal 2ème classe à temps complet, participations diverses, programme de travaux d’enfouissement des réseaux BT et TELECOM au centre bourg, programme de travaux de rénovation des trottoirs rue du 3ème RTA avec création d’un parking latéral...
Note de présentation brève et synthétique du Compte Administratif 2018 (Tous Budgets)
Note de présentation brève et synthétique du Budget Primitif 2019 (Tous Budgets)
Séance du 8 mars 2019
Création d'un poste d'adjoint administratif contractuel, contribution 2019 au SDIS, programme de travaux forestiers 2019, PAVE, remboursement des frais cartes conducteurs et visites médicales...
Année 2018
Séance du 14 décembre 2018
Création d'un poste d'adjoint technique contractuel, transfert de la compétence très haut débit fibre optique, tarifs municipaux 2019, décisions budgétaires modificatives, conventions mutualisation Office de tourisme (compta et ménage), raccordements au réseau d'eau potable, projet de Regroupement Pédagogique Intercommunale (RPI) Fresse-sur-Moselle et Saint-Maurice-sur-Moselle...
Séance du 26 octobre 2018
Convention de déneigement 2018/19, prise en charge tours de manège, navette des neiges 2018/19, prix 2018 concours des maisons fleuries, mise en place SRO pour fibre optique, adhésion SPL XDemat, demandes de raccordement eau potable, décisions budgétaires modificatives, convention Théâtre du Peuple / école primaire...
Séance du 7 septembre 2018
Création d'un poste d'Adjoint d'animation à 18h, décisions budgétaires modificatives, remboursements suite à sinistres, indice de variation de fermage 2018/2019...
Séance du 5 juillet 2018
Création d'un poste d'ATSEM à 25h, tarifs de l'accueil périscolaire, reprise de matériel, prise en charge du cout des vignettes de transport scolaire, rapport annuel du Casino, modification de règlements (accueil périscolaire, cantine, eau potable), adhésion au service RGPD...
Séance du 25 mai 2018
Subventions annuelles 2018 aux associations, contributions diverses syndicats, RPQS Eau et Assainissement, Création de quatre postes d’adjoints
techniques territoriaux non titulaires – été 2018, Approbation de
l’état d’assiette des coupes 2019, programme de travaux de création d’un tapis de transport de skieurs à la station de Larcenaire...
Séance du 6 avril 2018
Bail commercial avec la SARL "l'Héritage de Bosso", Comptes administratifs et compte de gestion 2017, Budgets 2018, fixation des taux d'imposition, rapport annuel de la station de Larcenaire, labels "Village de neige" et "Station pêche", enfouissement des réseaux BT et Telecom au centre de la commune, convention piste VTT à la Bouloie, dénomination square Jack Ralite, désamiantage de divers bâtiments communaux...
Note de présentation brève et synthétique du Compte Administratif 2017 (Tous Budgets)
Note de présentation brève et synthétique du Budget Primitif 2018 (Tous Budgets)
Séance du 9 février 2018
Création d'un poste d'adjoint administratif à temps non complet (24h), Création du lotissement "le Pré du Porc", proposition d'organisation du temps scolaire, VRD Rue des Chèvres, assainissement collectif "le Pré du Porc", travaux d'accessibilité dans divers bâtiments communaux, acquisition d'un "Gluton"...
Année 2017
Séance du 15 décembre 2017
RIFSEEP – filière
technique, Tarifs de l'eau 2018, Frais de secours sur piste 2017/2018...
Séance du 10 novembre 2017
Convention d’exploitation et de mise en bouteille d’eau de source et minérale avec la société « L’héritage de BOSSO », conventions de déneigement 2017/18, régularisation suite élargissement route de Sauté, recensement de la population 2018, navette des neiges, prix 2017 des maisons fleuries, conventions avec l'office de tourisme de Bussang, décisions budgétaires modificatives...
Séance du 29 septembre 2017
Acquisition de la parcelle de l'ancienne gendarmerie à VOSGELIS après démolition, indice de variation de fermage 2017/2018, création de la route forestère de Lamerey, demandes de raccordement eau et assainissement, décisions budgétaires modificatives...
Séance du 20 juillet 2017
Enquête parcellaire en vue de l’institution des servitudes d’aménagement du domaine skiable, Taux de promotion pour les avancements de grade, Recrutement de personnel non titulaire pour accroissement temporaire d’activité : un poste d’adjoint technique et un poste de d’adjoint d’animation, mise en place RIFSEEP, décisions budgétaires modificatives, mise à jour PCS...
Séance du 9 juin 2017
Acquisition de l'immeuble sis 3 et 7 Place de la République, révision bail de chasse, subventions aux associations, création de 4 postes d'emplois d'été aux STM, diverses contributions, RPQS 2016, programme de travaux de rénovation et mise aux normes des trottoirs rue du 3ème RTA...
Séance du 7 avril 2017
Vote du budget primitif communal, fixation des taux d'imposition des taxes directes locales...
Séance du 31 mars 2017
Vote des budgets, programme de restructuration de la signalétique, programme de réhabilitation de l'éclairage public, motion pour l'avenir de l'Hopital de Remiremont...
Séance du 27 janvier 2017
Subvention à l'EPIC Office de Tourisme, fixation taxe de séjour, programme forestier 2017, navette des neiges, assistance cabinet Protourisme pour classement office de tourisme 1ère catégorie et station de tourisme...
Année 2016
Séance du 16 décembre 2016
Modification des statuts de la Communauté de communes, tarifs municipaux 2017, cotisation foncière des entreprises exonérations, renouvellement de la demande de classement de BUSSANG en station de tourisme, maintien de l’office de tourisme communal de BUSSANG...
Séance du 18 novembre 2016
Exploitation de la patinoire, conventions de déneigement, adhésion au risque prévoyance, opposition au transfert compétence PLU, contributions, acquisition de mobilier pour les aires de jeux, navette des neiges, Règlement intérieur maison des associations...
Séance du 23 septembre 2016
Démission de Mme BOILEAU de sa fonction d'adjointe, DSP exploitation de la patinoire, approbation du document unique, approbation du Plan Paysage Intercommunal, concours des maisons fleuries...
Séance du 8 juillet 2016
Convention de moyens office de tourisme, élection d'un délégué auprès du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de la Haute Vallée de la Moselle, contribution à l'école de musique, rapport d'activités du Casino...
Séance du 20 mai 2016
Subventions aux associations, programme d'aménagement de la Place de la Mairie, de la rue du Théâtre et du carrefour entre la rue du Théâtre et la route de Sauté avec mise en place d’une borne de recharge pour véhicules électriques, décisions budgétaires modificatives, RPQS 2016...
Séance du 25 mars 2016
Vote des budgets, programme de travaux ANC, programme d'aménagement d'une patinoire de plein-air, fixation des taux d'imposition...
Séance du 12 février 2016
Avenants travaux maison des associations, modification du programme de travaux AEP, avis sur nouveau PPRI, modification statuts Communauté de communes, motion contre la fermeture d'une classe à l'école, motion contre la fermeture de la maternité de Remiremont...
Convention de déneigement, décisions budgétaires modificatives, convention de participation santé du personnel, indemnité de gardiennage de l'église, modification ad'ap...
Séance du 18 septembre 2015
Vente d'un terrain du lotissement "Derrière chez blau", décisions budgétaires modificatives, création de 2 postes CAE-CUI pour l'école et la garderie...
Séance du 10 juillet 2015
Complément concernant la convention d'exploitation de la source d'eau du Mont Charat, convention de mutualisation de l'office de tourisme, convention d'objectifs avec le Théâtre du Peuple, décisions budgétaires modificatives, rapports annuels sur le prix et la qualité des services eau et assainissement...
Séance du 30 juin 2015
Fusion entre l'hôpital de Bussang et celui du Thillot, FPIC répartition 2015 des fonds entre communauté de communes et communes membres
Séance du 5 juin 2015
Convention d'exploitation d'eau de source, décisions budgétaires modificatives, rapports d'activités (casino, OT, Larcenaire), Agenda d'accessibilité, Plan Communal de Sauvegarde...
Séance du 3 avril 2015
Vote des budgets, subventions aux associations, achat de l'usine Neotec Plastique, fixation des taux d'imposition...
Séance du 13 mars 2015
Approbation du PLU, Concessions diversesutions diverses, décisions budgétaires modificatives...
Année 2014
Séance du 19 décembre 2014
Convention avec le SDIS pour personnel, Manifestations artistiques de qualité du Casino 2014/2015, prise en charge de 3 mois de loyers du médecin, Tarifs 2015, décisions budgétaires modificatives...
Séance du 06 novembre 2014
Conventions de déneigement, occupation gratuite du domaine public (accessibilité), programme de travaux de réhabilitation de l'ancienne école de garçons, navette des neiges, décisions budgétaires modificatives...
Séance du 26 septembre 2014
Convention de mutualisation avec l'OT, décisions budgétaires modificatives...
Séance du 11 juillet 2014
Création de postes en vue de l'aménagement des rythmes scolaires...
Séance du 20 juin 2014
Election des délégués en vue des élections sénatoriales...
Séance du 13 juin 2014
Décisions budgétaires modificatives, subventions aux associations...
Séance du 25 avril 2014
Vote des budgets primitifs...
Séance du 04 avril 2014
Désignation des représentants auprès des diverses commissions et délégations...
Séance du 28 mars 2014
Election du Maire et des Adjoints
Séance du 27 février 2014
Vote des comptes administratifs...
Séance du 30 janvier 2014
Contributions diverses, rythmes scolaires, navette des neiges...
Séance du 17 décembre 2020