Plan de Prévention des Risques "Inondations" PPRI


Documents disponibles

document mairie bussang en pdf Arrêté 431-2015 du 30/07/15

Portant prescription de la révision du Plan de Prévention du risque "inondation" (PPRi) concernant les crues de la Moselle et ses affluents sur la commune de Bussang


document mairie bussang en pdf Arrêté 902/2016/DDT du 21/11/16

Portant approbation de la révision du Plan de Prévention du risque "inondation" (PPRi) Moselle amont sur la commune de Bussang


document mairie bussang en pdf Note de présentation

Note de présentation du PPRi initial de 2008


document mairie bussang en pdf Note de présentation révision

Note de présentation du PPRi Moselle-Amont révisé pour la commune de Bussang


document mairie bussang en pdf Règlement PPRi

Règlement du PPRi


document mairie bussang en pdf Additif au règlement PPRi

Additif au règlement initial de 2008


document mairie bussang en pdf Aléas

Cartographie des aléas inondations


document mairie bussang en pdf Enjeux

Cartographie des enjeux inondations


document mairie bussang en pdf Zonage

Cartographie du zonage règlement PPRi