Réunion conseil municipal le 29/10

Réunion conseil municipal le 29/10

16/10/2020

La prochaine réunion du
conseil municipal
prévue le 21/10
se déroulera
finalement

le jeudi 29/10
à 20h
à la salle des fêtes

Ordre du jour :
1. COMMANDE PUBLIQUE – Autres contrats (1.4) – Conventions de déneigement – saison 2020/2021 ;

2. URBANISME – Documents d’urbanisme (2.1) – Opposition au transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à la Communauté de Communes des Ballons des Hautes-Vosges ;

3. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;

4. DOMAINE ET PATRIMOINE – Acquisitions (3.1) – Achat d’une partie de parcelle cadastrée Section AE n°53 appartenant aux consorts LECOMTE ;

5. DOMAINE ET PATRIMOINE – Acquisitions (3.1) – Echange de terrain avec les consorts AIGUIER ;

6. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Cession de la parcelle communale cadastrée Section AB n°259 à Monsieur et Madame Robert BECKER ;

7. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Cession d’une partie de la parcelle communale cadastrée Section AH n°106p à Monsieur et Madame GOLASZEWSKI ;

8. FONCTION PUBLIQUE – Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. (4.1) – Instauration du Compte Epargne Temps ;

9. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des Assemblées (5.2) – Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de Bâtiments des Services d’Incendie et de Secours des communes de la Haute Moselle ;

10. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Election et désignation des membres de la commission communale d’aménagement foncier ;

11. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Désignation des représentants (5.3) – Création de la commission communale de participation citoyenne ;

12. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire ;

13. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en matière de marchés publics ;

14. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°2 - Budget commune ;

15. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°1 - Budget annexe de l’eau ;

16. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°2 - Budget annexe de l’assainissement ;

17. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°1 – Budget annexe de l’exploitation forestière ;

18. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Dissolution du budget du Centre Communal d’Action Sociale et du budget annexe du fossoyage ;

19. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – admission en non-valeur de créances éteintes ;

20. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Tarifs du déneigement – saison hivernale 2020/2021 ;

21. FINANCES LOCALES – divers (7.10) – Indice de variation de fermage 2020/2021 ;

22. FINANCES LOCALES – divers (7.10) – Prise en charge de 2 tours de manèges pour les élèves de BUSSANG lors de la fête foraine 2020 ;

23. DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES – Transports (8.7) – Mise en place du bus des neiges pour la saison hivernale 2020/2021 ;

24. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Casino – Demande d’augmenter et de pratiquer les jeux ;

25. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Rapport d’activités 2019 de l’Office de tourisme de BUSSANG ;

26. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention de fourrière municipale avec la SARL « Les dépannages du Parc » ;

27. Affaires diverses.

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